sobovia_accueil
sobovia_image_entreprise
SOBOVIA_baspage

venir chez nous                 |                 mentions légales                 |                 conception > Com O Printemps

1. Informations légales
Le site www.sobovia.com que vous consultez actuellement est la propriété de :
SOBOVIA SAS - Parc d’Activités du Thal - 8 rue du Thal - 67210 OBERNAI - France
Société au capital de 100 000 euros | N°Siren : 504 468 505 | R.C.S. SAVERNE TI 504 468 505
Responsable de la publication du contenu de ce site est Mr ENGELDINGER.
Ce site est hébergé par la société :
France Télécom - 78 rue Olivier de Serres, 75505 PARIS cedex 15
2. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : SOBOVIA - Parc d’Activités du Thal - 8 rue du Thal - 67210 OBERNAI - France
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments composant le site www.sobovia.com sont la propriété exclusive de l'exploitant du site. Ils sont donc protégés tant au titre du droit d'auteur qu'au titre de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation des présents éléments ainsi que ceux composant tout autre document commercial de la société SOBOVIA, est interdite et entraînerait des poursuites judiciaires à l'encontre de leurs auteurs. En outre, toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos et slogans figurant sur le site sont des marques déposées ; toute reproduction totale ou partielle, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet, est donc prohibée.
4. Indisponibilité du site
SOBOVIA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. SOBOVIA ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
5. Crédits Photos : Fotolia.
6. Cookies : Le site www.sobovia.com n’utilise pas de cookies.
7. Conditions de services : Ce site est optimisé pour Safari 5.0.6 résolution 1000x992px